Mis à jour à la suite de l'AG de la saison 2025-2026

Article 1 :
1.1. Le présent Règlement Intérieur complète les statuts de l’association pour son fonctionnement dans
le respect de la spécificité de son objet.
1.2. L’inscription au club vaut acceptation du présent règlement.
1.3. Le présent règlement s'applique à tous les membres de l'association sans exception aucune.

Article 2 : Respect et bénévolat
2.1 Les adhérents doivent respecter les élus, les entraîneurs, les animateurs, pour leur investissement.
Ils doivent aussi être prêts à soumettre des idées et à offrir un peu de leur temps pour l’organisation
des manifestations sportives et conviviales, pour le bon fonctionnement de la section en général.

Article 3 : Comportement
Le premier principe d’un sportif est de respecter son sport ainsi que son adversaire.
Tout adhérent doit se comporter de façon correcte et ne doit en aucun cas gêner les autres adhérents.
Le fonctionnement de la section badminton repose sur du bénévolat.
Il est demandé à chacun de s’impliquer dans la vie de la section et dans les tâches courantes :
✓ Donner des renseignements sur l’association aux nouveaux inscrits ou aux personnes désirant
s’inscrire.
✓ Donner des conseils aux joueurs de niveau technique inférieur
✓ Assurer le rangement du matériel en fin d’entraînement
✓ Laisser la salle dans un état propre.

Article 4 : Inscription
4.1. Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Badminton.
4.2. Pour le bon déroulement du club le nombre d'adhérent est limité et est fixé chaque saison lors de
l'assemblée générale. Sur décision du bureau, il peut augmenter au cours de la saison si la
fréquentation constatée est en baisse.
4.3. Seuls sont membres du club, les personnes à jour de leur cotisation annuelle ayant fourni le
dossier d’inscription complet, le certificat médical / questionnaire de santé dès la 1ère séance.
4.4. L’inscription est valable de début septembre à fin août de l’année suivante. Tous les joueurs
doivent obligatoirement être licenciés et à jour de leur cotisation pour pouvoir jouer au badminton au
sein du club. Le renouvellement de l’adhésion n’est pas systématique : il est l’acte volontaire du
contractant.
4.5. Il est de la responsabilité de chaque adhérent de s’assurer qu’il n’entre pas dans les exclusions de
garantie de son contrat d’assurance personnel.
4.6. Les joueurs licenciés au sein d’un autre club affilié à la FFBad devront s’acquitter d’une cotisation
correspondant à la part club de la cotisation annuelle. Pour les joueurs licenciés au sein d’une autre
fédération, ils devront s’acquitter de la totalité de la cotisation (sauf convention particulière).
4.7. L’inscription devient définitive et automatique à réception du dossier complet, il ne sera effectué
aucun remboursement.

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Article 5 : Inscriptions compétitions
5.1. Tout joueur inscrit à un tournoi et qui ne s’y présente pas, devra justifier de son absence (certificat
médical...). Dans le cas contraire, le joueur devra assumer pleinement les sanctions sportives,
disciplinaires ou financières qui lui seront imposées par la ligue ou la FFBad.
5.2. La participation à une compétition implique le respect du règlement particulier qui la régit.
5.3. Le port du maillot du club est obligatoire pour les compétitions FFBAD.

Article 6 : Accès au gymnase
6.1. L’accès aux courts de badminton est conditionné par le port obligatoire de chaussures de sport
propres et non marquantes. La mise en tenue de sport se fait au vestiaire.
6.2. L’activité commence par le montage des filets et poteaux et se termine par leur démontage. Il est
important que tout le monde y participe à l’un et/ou à l’autre.
6.3. Les joueurs se doivent de respecter le matériel qui leur est confié ainsi que les locaux qui sont mis
à leur disposition. Ils doivent en outre, respecter les règlements intérieurs des gymnases où ils évoluent
sous peine de sanctions. Le club pourra vendre à ses membres (s’ils le souhaitent) des volants achetés
à prix négocié. Dans le cas contraire chaque adhérent devra venir avec ses propres volants et sa
raquette. Le club ne prête aucun matériel.
6.4. En cas de forte affluence, le respect des autres joueurs passe par une rotation rapide sur les
terrains et des séquences de jeu plus courtes (un seul set gagnant en double exclusivement).
6.5 La prise de douche est possible dans les vestiaires du gymnase.
6.6 Seuls les terrains de badminton, les vestiaires, les douches, les toilettes et la zone de stockage du
matériel de badminton sont autorisés d’accès.
6.7 ✓ L’accès au gymnase est réservé aux membres de l’association.
✓ Le responsable de créneau ou son suppléant ont toute autorité pour garantir le bon fonctionnement
des séances.
✓ Les créneaux horaires sont communiqués lors de l’inscription et sont consultables sur le site internet.
✓ Les joueurs doivent avoir quitté le gymnase à l’heure de fin du créneau. Lorsqu'un joueur souhaite
prendre une douche, il doit faire en sorte de respecter cette heure de fermeture.
✓ Les terrains doivent être laissés propres à la fin de chaque créneau horaire.
✓ Des rencontres amicales peuvent être organisées en cours de saison en interne.

Article 7 : Prise en charge des mineurs
7.1. L’âge minimum pour les inscriptions pourra être revu chaque année lors de l’AG et sera
communiqué sur notre site internet.
Article 8 : La période d’essai

8.1. Elle est fixée à 3 essais maximum pour les nouveaux pratiquants souhaitant découvrir le
badminton et/ou le club (décharge à compléter via le QRcode afin de protéger Gragna’Bad). A l’issue
de l’essai, le dossier d’inscription devra être complet afin de pouvoir revenir jouer.
Article 9 : Personnes extérieures à l’association

9.1. Il est interdit à toute personne non adhérente à l’association, de jouer dans les créneaux horaires
qui sont réservés au club.
9.2. Tout adhérent qui amènera une personne non autorisée pourra être sanctionné par le bureau.

Article 10 : Tarif
10.1 : Les tarifs des cotisations annuelles pour la saison suivante sont fixés tous les ans par le bureau
et publiés sur le site internet

Article 11 : Sanctions
11.1. Un adhérent n’ayant pas respecté le règlement du club ou ayant témoigné d’un comportement
considéré comme contraire à l'éthique sportive dans le cadre d'une manifestation en rapport avec le

Badminton, d'un manque de respect coupable envers un autre participant, un organisateur ou un autre
membre de l'encadrement ou du public, ou visant à provoquer un comportement antisportif de la part
d'un autre joueur, ainsi que de toute conduite susceptible de nuire à la bonne image du sport en
général et du Badminton en particulier, est sanctionnable.
11.2. Seul le bureau est compétent, au sein du club, en matière de discipline pour juger du
comportement d'un adhérent, et en matière de litige pour tout différend opposant un adhérent à
l’association ou à un autre adhérent.
11.3. Les sanctions, progressives, peuvent être : avertissement, blâme, exclusion d'une ou plusieurs
des activités relevant des Instances Fédérales (compétitions, stages d'entraînement ou de sélection,
tournois...), suspension, radiation.

Article 12 : Perte, vol ou endommagement d’effets personnels
12.1. L’association attire l’attention sur les risques de vol d’objets personnels laissés sans surveillance.
L’association décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration de ces objets.

Article 13 : Révision du règlement
13.1. Les articles du règlement intérieur ne peuvent être modifiés que sur la proposition du bureau ou
du 1/10 des membres dont se compose l'Assemblée Générale, soumise au bureau, au moins 1 mois
avant la séance.
13.2. L'assemblée doit se composer d’au moins 15% de ses membres. Si cette proportion n'est pas
atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau avec le même ordre du jour, mais à 15 jours au moins
d'intervalle. Elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. Dans
tous les cas, les articles ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des voix des membres présents.
13.3. Les votes se font à main levée.
Tous les membres du club sont habilités à faire respecter le présent règlement.

L’inscription au club vaut acceptation du présent règlement